Archives par catégorie: Documents techniques

Guide fiscal 2025 et documents joints

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Guide DH de l’éolien (Mars 2025) + documents

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Prévention des incendies avec BatiFire

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Abrégé du Guide juridique du mécénat de la Demeure Historique (Accès libre)

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Abrégé du Guide fiscal de la Demeure Historique (accès libre)

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Liste des prix décernés aux actions de restauration, de mise en accessibilité et de valorisation du patrimoine

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Monument historique et maison exceptionnelle (juin 2003)

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Mise à disposition du monument (revue Demeure Historique n°227)

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Vademecum de l’évaluation

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Recueil de jurisprudence fiscal

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Publication du Guide fiscal 2024

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Guide fiscal 2024

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