Archives par catégorie: Actualités

un logiciel de caisse sécurisé en 2018 pour les personnes assujettis à la TVA

A compter du 1er janvier 2018, toute personne assujetti à la TVA doit utiliser un [...]

Les annonces de la ministre de la Culture, Françoise Nyssen.

Une vraie stratégie pour les monuments historiques ? Alors qu’en octobre 2017, la Demeure Historique [...]

Evolution du TESA (Titre emploi service agricole) – Nouvelles dispositions

Le Titre Emploi Simplifié Agricole (TESA) est un chèque emploi qui permet aux employeurs d’embaucher [...]

Étude de la Demeure Historique sur les crédits affectés à la restauration et l’entretien des MH privés

Cette étude biennale, réalisée par la Demeure Historique, a pour objectif de mesurer la politique [...]

Dimanche en politique : Spéciale JEP

Merci à Pol de La Pintière pour son témoignage sur le plateau de l’émission Dimanche [...]

Requêtes en Conseil d’État par la FED et Vent de Colère!

La Fédération Environnement Durable et Vent de Colère! ont déposé une requête commune en Conseil d’État [...]

REPORT DU PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE AU 1ER JANVIER 2019

Le Premier ministre a annoncé le report du prélèvement à la source au 1er janvier [...]

Dossier candidats aux élections législatives 2017

Depuis 2002, la Demeure Historique adresse un dossier aux candidats à l’élection présidentielle afin de [...]

Réponses des candidats à nos 7 questions

À la suite de l’envoi du dossier de la Demeure Historique « 2017-2022 Quel programme pour le [...]

Dossier candidats à l’élection présidentielle 2017

Depuis 2002, la Demeure Historique adresse un dossier aux candidats à l’élection présidentielle afin de [...]

Recours aux guides-conférenciers : exonération confirmée pour les monuments historiques privés

L’article L.221-1 du Code du tourisme, modifié par l’article 109 de la  loi relative à [...]