Archives par catégorie: Actualités

Recours contre les projets éoliens

Comme suite à l’adoption du décret n°2018-1054 du 29 novembre 2018, (dit décret Lecornu), et [...]

Coronavirus : message d’Olivier de Lorgeril

Compte tenu de la crise exceptionnelle que connaît actuellement la France, le président de la [...]

ÉOLIEN : NON A LA CACOPHONIE !

La Demeure Historique et 8 associations nationales engagées dans la défense de l’environnement et du [...]

Patrivia et le Pass Patrimoine

La plateforme Patrivia permet de centraliser les réservations de visites des monuments, musées, parcs et [...]

Accessibilité – Ad’AP

Les propriétaires ou exploitants d’établissements recevant du public (ERP) ou d’installations ouvertes au public (IOP) [...]

Installation obligatoire de défibrillateur dans les ERP

Comme suite au vote de la loi n°2018-527 du 28 juin 2018 relative au défibrillateur [...]

Mécénat d’entreprise : quelle réduction d’impôt applicable ?

Selon l’article 238 bis du code général des impôts, les dons versés par les entreprises [...]

Taux réduit de TVA (10%) pour les immeubles affectés à l’habitation

Dans une réponse ministérielle du 14 janvier 2020 (consulter le texte), le ministère de la [...]

AUDACIEUX DU PATRIMOINE : UN RÉSEAU D’ENTREPRENEURS À LA DEMEURE HISTORIQUE

Dans le cadre de son maillage, la Demeure Historique a créé 9 commissions thématiques. L’une [...]

Fondation du Patrimoine : l’Assemblée nationale confirme la création du label jardins

La proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation [...]

Associations : nouveau seuil pour le montant de la franchise

La loi de finances pour 2020 a modifié le montant de la franchise au-delà duquel [...]

Programmation Pluriannuelle pour l’Énergie (PPE) : réagissons !

Le ministère de la Transition écologique a rendu public un projet de Programmation Pluriannuelle pour [...]